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Marques déposées par l'association loi 1901 Citoyens du Monde
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CITOYENS DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITOYENS DU MONDE
Association Citoyens du Monde

Numéro de dépôt :
4271316
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2026
CITOYENS DU MONDE de Citoyens du Monde

Présentation de la marque CITOYENS DU MONDE

Déposée le 11 mai 2016 par l'association loi 1901 Citoyens du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CITOYENS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Citoyens du Monde domicilié(e) 15, rue Victor Duruy - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Marchand, Association Citoyens du Monde domicilié(e) 15, rue Victor Duruy - 75014 - PARIS - France.

La marque CITOYENS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITOYENS DU MONDE arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

Citoyens du Monde a également déposé les autres marques suivantes : Mémé Georgette


Association Citoyens du Monde - 15, rue Victor Duruy - 75014 - PARIS - France


Monsieur Didier Marchand, Association Citoyens du Monde - 15, rue Victor Duruy - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures ; gants ; foulards ; bonneterie.

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de libres et de périodiques en ligne ; micro-édition.